La direction de l’AADL vient de terminer l’opération de vérification des listes des souscripteurs du programme de 2001 auprès des Conservations foncières. A cet effet, 119 demandeurs, sur les 6000 déjà vérifiés, ont été éliminés des listes puisque déjà propriétaires d’un bien immobilier.
L’AADL signale que sur une première liste contenant 2000 noms de souscripteurs répartit sur 32 wilayas, transmise par la tutelle, le Ministère de l’habitat, en mai dernier, les Conservations foncières «débusquées» 76 personnes qui ont déjà un logement ou un lot de terrain. Sur la seconde liste, contenant 4000 noms, répartis sur 19 wilayas, ce sont 43 demandeurs qui ont été «recalés».
A noter que la vérification englobe le demandeur et son conjoint. Dans le cas où celui-ci s’avère propriétaire, seul, d’un bien immobilier, il sera automatiquement supprimé de la liste des souscripteurs. S’il s’agit d’un bien collectif (héritage par exemple), l’AADL étudiera son dossier.
Pour rappel, le ministère de l’Habitat a décidé, au début de l’année, de faire passer tous les noms des souscripteurs par le filtre des Conservations foncières.
Dans un premier temps, il était question que ce soit le demandeur lui-même qui retire le «certificat négatif». Mais sachant que la procédure pouvait prendre plusieurs semaines, il a été décidé que ce soit l’AADL qui les demande directement auprès des Conservations.
L’opération de vérification des souscripteurs du nouveau programme (2013), appelé AADL 2 et LPP, n’a pas encore commencé. Près de 700 000 demandes ont été déposées. Il est fort à parier que plusieurs centaines seront également supprimés des listes.
Elyas Nour
