Les députés de l’Assemblée populaire nationale (APN) s’opposent à une vertigineuse augmentation du timbre fiscal du passeport, de 2 000 à 10 000 DA, prévue par la loi de finances pour l’année 2015, actuellement en débat au niveau de la Commission des finances de l’APN.
D’après le député Ahmed Khalifa, membre de la Commission des finances, le nouveau prix est exorbitant. Dans une déclaration au quotidien arabophone Echourouk, il explique que les discussions autour de l’article 25 de la loi de finances 2015, qui amende l’article 136 du code du timbre, ont été reportées pour les jours à venir. Selon lui, les membres de la Commission veulent établir le nouveau tarif autour de 4 000 ou 5 000 DA, avec l’instauration d’un timbre spécial mineur à 2 000 DA. Mais il ne s’agit pour l’instant que des propositions de la Commission. Il faudra attendre le débat général à l’APN pour que les députés adoptent ou rejettent cet amendement.
L’augmentation du prix du timbre fiscal du passeport de 2 000 à 10 000 DA a provoqué une véritable rush de citoyens sur les dairas du pays afin de se faire délivrer leur passeport avant la fin de l’année dans le seul but de ne payer que les 2 000 DA, le tarif actuellement en vigueur exigé pour acheter un timbre. Le gouvernement justifie, pour sa part, sa décision d’élever le prix actuel par la fait que le passeport a désormais une validité de dix (10) ans et non cinq (5) ans comme c’était le cas auparavant.
Elyas Nour
