Le Directeur général du Centre national du registre du commerce (CNRC), Mohamed Slimani, a fourni un certain nombre de chiffres permettant de prendre la mesure de la fraude touchant le registre de commerce. Ainsi, plus de 100 000 documents ont été annulés.
Intervenant, hier, au forum d’El Moudjahid, M. Slimani a mis l’accent sur les aspects positifs découlant de la mise en place du registre du commerce électronique. Il a tenu à préciser que cet outil a permis depuis sa mise en place en 2014 de contrecarrer les fraudeurs qui détiennent des registres de commerce falsifiés, établis sur la base de faux documents au nom de personnes tierces, ou encore ceux loués ou établis au nom de personnes mortes. M. Slimani a souligné que son établissement a recensé 1.912.392 inscrits au registre de commerce au premier trimestre 2017, indiquant que 106.298 d’entre eux ont été radiés au cours de l’année 2016 pour des raisons diverses, notamment pour fraude.
Dans ce sillage, M. Slimani est revenu sur la fiabilité du registre de commerce électronique affirmant que les 530.895 unités recensés à la fin 2016, étaient pratiquement infalsifiables. «Cette opération a été lancée avec succès. Il s’agit d’un registre infalsifiable grâce à un logogramme intégré dans ce document», a-t-il dit.
«Depuis 2014, soit depuis le lancement du RCE, nous n’avons identifié qu’une vingtaine de registres falsifiés. Nous ne pouvons donc parler d’un phénomène», a indiqué M. Slimani, en soulignant que ces cas de fraude concernent, en général, les registres des activités de distribution de gros et de détail.
Massi M.
